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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE SIGNE FRANCE
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PROTECT-TACHES LA PROTECTION EFFICACE CONTRE LES TACHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTECT-TACHES LA PROTECTION EFFICACE CONTRE LES TACHES
GROUPE SIGNE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1650364
Date de dépôt :
25/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2000
PROTECT-TACHES LA PROTECTION EFFICACE CONTRE LES TACHES de GROUPE SIGNE FRANCE

Présentation de la marque PROTECT-TACHES LA PROTECTION EFFICACE CONTRE LES TACHES

Déposée le 25 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SIGNE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROTECT-TACHES LA PROTECTION EFFICACE CONTRE LES TACHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SIGNE FRANCE domicilié(e) 174 Grande Rue, 92310 SEVRES - France.

La marque PROTECT-TACHES LA PROTECTION EFFICACE CONTRE LES TACHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTECT-TACHES LA PROTECTION EFFICACE CONTRE LES TACHES est expirée depuis le 25 juillet 2000.

GROUPE SIGNE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LOCATION EUROPEENNE LOC-EURO , VIGIGLASS , CLEAN - GLASS , ADHER-GLASS , N.S.I. , POLY - GLASS


GROUPE SIGNE FRANCE S.A. - 174 Grande Rue, 92310 SEVRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.